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B-1.1, r. 3 - Code de sécurité

Article 47
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Texte complet
47. Un appareil et son système d’évacuation doivent présenter un dégagement suffisant pour que la température de surface des matériaux combustibles avoisinants ne dépasse pas 90 °C.
D. 877-2003, a. 1; D. 992-2018, a. 1.
47. Un appareil et son système d’évacuation doivent présenter un dégagement suffisant pour que la température de surface des matériaux combustibles avoisinants ne dépasse pas 90 °C.
D. 877-2003, a. 1.
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